01
Diagnostic et analyse de l’existant
Diagnostic et analyse de l’existant comprenant l’inventaire physique des archives, l’évaluation de la volumétrie et l’identification des archives courantes, intermédiaires et définitives.
Unité Forfait Quantité 1 TVA 20% Garanties Termes de références
02
Elaboration des outils de gestion (plan de classement, le calendrier de conservation, le cahier de procédures et la charte d’archivage).
Élaboration des outils de gestion : plan de classement, calendrier de conservation, cahier de procédures et charte d’archivage.
Unité Forfait Quantité 1 TVA 20% Garanties Termes de références
03
Assainissement du fonds d'archives comprenant le tri, l’élaboration des listes des documents à détruire conformément à la réglementation en vigueur, le classement, et la cotation des documents à conserver
Assainissement du fonds d’archives comprenant le tri, le dépoussiérage, le reconditionnement, y compris la fourniture de boîtes d’archives normalisées, intercalaires, étiquettes, porte-étiquettes et accessoires de conditionnement ; l’élaboration des listes des documents à détruire conformément à la réglementation en vigueur ; la cotation, l’indexation, l’étiquetage et le classement des documents à conserver
Unité Forfait Quantité 1 TVA 20% Garanties Termes de références
04
Équipement du dépôt d'archives par la fourniture, le montage et l'installation de rayonnages métalliques légers, pour une capacité totale de stockage dans la limite de 250 mètres linéaires.
Équipement du dépôt d’archives par la fourniture, le montage et l’installation de rayonnages métalliques fixes, légers et modulaires, double face, pour une capacité totale de stockage dans la limite de 250 mètres linéaires, présentant les caractéristiques suivantes : • Nombre prévisionnel : 25 travées double face. • Nombre de niveaux par face : 5 niveaux réglables. • Profondeur par face : 40 cm ; profondeur totale : 80 cm. • Hauteur des rayonnages : environ 2,00 m. • Charge admissible par niveau : 70 à 100 kg, selon le fabricant. • Finition : peinture époxy anticorrosion. • Largeur des allées de circulation : au moins 1,20 m. La prestation comprend les dispositifs assurant la stabilité des rayonnages, les panneaux latéraux de finition, les porte-étiquettes, la signalétique des allées, travées et niveaux, les plaques d’identification et tous les accessoires nécessaires au parfait fonctionnement. L’implantation doit être adaptée à la configuration réelle du dépôt ; les vues en plan de la configuration proposée constituent un exemple d’implantation.
Unité Forfait Quantité 1 TVA 20% Garanties Termes de référence