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Services BC Prestations topographiques et océanographiques Clôturé

Bon de commande public 18/2026

Etude technique (Travaux topographiques concernant l’établissement des dossiers techniques de morcèllement à déposer aux services de cadastre de Rommani et à suivre jusqu’à l’obtention des récépissés).

Commune Rurale De Brachoua

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En bref

La Commune rurale de BRACHOUA lance une consultation pour réaliser une étude technique concernant les travaux topographiques nécessaires à l'établissement des dossiers techniques de morcèllement. Cette étude devra être menée à bien jusqu'à l'obtention des récépissés auprès des services de cadastre de Rommani. Les travaux seront exécutés à KHEMISSET, dans le cadre de la catégorie des Services. La date limite de dépôt des offres est fixée au 23 octobre 2026 à 11h30.

Informations du bon de commande

Référence18/2026
Date limite23/10/2026 11:30
Mise en ligne20/10/2026 17:40
NaturePrestations topographiques et océanographiques
Lieu d'exécutionKhemisset
CatégorieServices

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Articles demandés

01

Morcèllement

Une parcelle de terrain domanial d’une superficie de 10 ha 00a 00ca à distraire du T2945/R

Unité U Quantité 1 TVA 20% Garanties -La remise de Toutes les pièces délivrées par le cadastre relatif aux dossiers techniques -la remise des dossiers techniques en 5 exemplaires après l’obtention des récépissés
02

Morcèllement

Une parcelle de terrain domanial d’une superficie de 00 ha 65a 70ca à distraire du T2244/R

Unité U Quantité 1 TVA 20% Garanties -La remise de Toutes les pièces délivrées par le cadastre relatif aux dossiers techniques -la remise des dossiers techniques en 5 exemplaires après l’obtention des récépissés
03

Morcèllement

Une parcelle de terrain domanial d’une superficie de 00 ha 02a 04ca à distraire du T2945/R

Unité U Quantité 1 TVA 20% Garanties -La remise de Toutes les pièces délivrées par le cadastre relatif aux dossiers techniques -la remise des dossiers techniques en 5 exemplaires après l’obtention des récépissés