01
• Plan Répartiteur/Plan Coté du Terrain: Levé topographique global et précis de la parcelle mère avec l'ensemble des détails naturels et artificiels (voies d'accès, limites de propriété, reliefs). • Plan d'Implantation : Géoréférencement exact de l'emprise du réservoir d'eau (ouvrage existant/construit), de ses équipements annexes et des servitudes de passage/accès. • Calcul de Contenance et Tableau des Superficies : o Calcul précis de la superficie totale de la parcelle globale. o Calcul précis de la superficie de l'emprise réservée au réservoir d'eau (partie à exproprier ou à acquérir). o Calcul de la superficie restante de la parcelle. o Établissement de l'état parcellaire nominatif (noms des propriétaires riverains ou présumés, limites et coordonnées Lambert).
Titre foncier N°42/18720
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties Fournir 7 exemplaire papier et un fichier numérique sur un clé USB
02
• Plan Répartiteur/Plan Coté du Terrain: Levé topographique global et précis de la parcelle mère avec l'ensemble des détails naturels et artificiels (voies d'accès, limites de propriété, reliefs). • Plan d'Implantation : Géoréférencement exact de l'emprise du réservoir d'eau (ouvrage existant/construit), de ses équipements annexes et des servitudes de passage/accès. • Calcul de Contenance et Tableau des Superficies : o Calcul précis de la superficie totale de la parcelle globale. o Calcul précis de la superficie de l'emprise réservée au réservoir d'eau (partie à exproprier ou à acquérir). o Calcul de la superficie restante de la parcelle. o Établissement de l'état parcellaire nominatif (noms des propriétaires riverains ou présumés, limites et coordonnées Lambert).
Titre foncier N°27/41076
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties Fournir 7 exemplaire papier et un fichier numérique sur un clé USB
03
• Plan Répartiteur/Plan Coté du Terrain: Levé topographique global et précis de la parcelle mère avec l'ensemble des détails naturels et artificiels (voies d'accès, limites de propriété, reliefs). • Plan d'Implantation : Géoréférencement exact de l'emprise du réservoir d'eau (ouvrage existant/construit), de ses équipements annexes et des servitudes de passage/accès. • Calcul de Contenance et Tableau des Superficies : o Calcul précis de la superficie totale de la parcelle globale. o Calcul précis de la superficie de l'emprise réservée au réservoir d'eau (partie à exproprier ou à acquérir). o Calcul de la superficie restante de la parcelle. o Établissement de l'état parcellaire nominatif (noms des propriétaires riverains ou présumés, limites et coordonnées Lambert).
La propriété connue sous le nom d'« ADNOUN » est un terrain agricole situé au Douar Tamkidout, d'une superficie de 2 hectares, 99 ares et 2 centiares.
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