01
Contrôle et Suivi d’exécution des travaux,
Contrôle et Suivi d’exécution des travaux, (75% du montant total de la Mission)
Unité Ft Quantité 1 TVA 20% Garanties Le concurrent est tenu, sous peine de rejet de son offre, de déposer au bureau d’ordre de la Commune, avant la date et l’heure fixées pour l’ouverture des plis, les documents suivants : • Une copie certifiée conforme à l’original des certificats de qualif
02
Réception provisoire
Réception provisoire (10% du montant total de la Mission)
Unité Ft Quantité 1 TVA 20% Garanties Le concurrent est tenu, sous peine de rejet de son offre, de déposer au bureau d’ordre de la Commune, avant la date et l’heure fixées pour l’ouverture des plis, les documents suivants : • Une copie certifiée conforme à l’original des certificats de qualif
03
Réception définitive
Réception définitive (10% du montant total de la Mission)
Unité Ft Quantité 1 TVA 20% Garanties Le concurrent est tenu, sous peine de rejet de son offre, de déposer au bureau d’ordre de la Commune, avant la date et l’heure fixées pour l’ouverture des plis, les documents suivants : • Une copie certifiée conforme à l’original des certificats de qualif
04
Archivage et scan des documents
Archivage et scan des documents (5% du montant total de la Mission)
Unité Ft Quantité 1 TVA 20% Garanties Le concurrent est tenu, sous peine de rejet de son offre, de déposer au bureau d’ordre de la Commune, avant la date et l’heure fixées pour l’ouverture des plis, les documents suivants : • Une copie certifiée conforme à l’original des certificats de qualif