01
*- Dossier d’élaboration d’étude technique d’aménagement et surélévation d’un 1er étage du siège de la commune :
a- Plan BA (RPS2000 version 2011) visée par bureau de contrôle. b- Attestation de stabilité visée par bureau de contrôle. c- La fiche technique énergétique suite à la Loi n°47-09 et aux normes de sécurité contre les risques d’incendie et de panique telles que prévues par les textes législatifs et réglementaires en vigueur conformément à l'arrêté n° 1032-21 du 30chaabane 1442 (13 avril 2021). d- la notice de sécurité agrément D21.
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties Le bureau d’étude doit assurer la livraison du dossier d’étude objet de ce bon de commande , en 5 exemplaires
02
Le suivi, le contrôle, l’assistance technique
*- Le suivi, le contrôle, l’assistance technique et la réception des travaux de ferraillage du gros œuvre, ainsi que la délivrance de l’attestation de conformité des travaux exécutés aux plans de béton armé.
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties Le bureau d’étude doit assurer la livraison du dossier d’étude objet de ce bon de commande , en 5 exemplaires