01
Suivi et Contrôle d’exécution des travaux
Suivi et Contrôle d’exécution des travaux (70% du montant total de la Mission)
Unité Ft Quantité 1 TVA 20% Garanties Le prestataire est tenu, sous peine de rejet de son offre, de déposer au bureau d’ordre de la Commune, avant la date et l’heure fixées pour l’ouverture des plis, les documents suivants : • Une copie certifiée conforme à l’original des certificats de quali
02
Réception provisoire
Réception provisoire (10% du montant total de la Mission)
Unité Ft Quantité 1 TVA 20% Garanties Le prestataire est tenu, sous peine de rejet de son offre, de déposer au bureau d’ordre de la Commune, avant la date et l’heure fixées pour l’ouverture des plis, les documents suivants : • Une copie certifiée conforme à l’original des certificats de quali
03
Archivage et scan des documents
Archivage et scan des documents (5% du montant total de la Mission)
Unité Ft Quantité 1 TVA 20% Garanties Le prestataire est tenu, sous peine de rejet de son offre, de déposer au bureau d’ordre de la Commune, avant la date et l’heure fixées pour l’ouverture des plis, les documents suivants : • Une copie certifiée conforme à l’original des certificats de quali
04
Réception définitive
Réception définitive (15% du montant total de la Mission)
Unité Ft Quantité 1 TVA 20% Garanties Le prestataire est tenu, sous peine de rejet de son offre, de déposer au bureau d’ordre de la Commune, avant la date et l’heure fixées pour l’ouverture des plis, les documents suivants : • Une copie certifiée conforme à l’original des certificats de quali