Articles demandés
01
Etat parcellaire d’une Rue n°114(de RR115 vers Rue n°7) ,la longueur d’environ 1200.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques.
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02
Etat parcellaire d’une Rue n°123(de RP1705 vers cimetière Boukhriss ) ,la longueur d’environ 1225.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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03
Etat parcellaire d’une Rue n°63(de Rue n°3 vers Rue n°13 ) ,la longueur d’environ 1428.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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04
Etat parcellaire d’une Rue n°1(de RP1707 vers RP 1705 ) ,la longueur d’environ 3091.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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05
Etat parcellaire d’une Rue n°1(de RP1707 vers Rue n°28 ) ,la longueur d’environ 1020.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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06
Etat parcellaire d’une Rue n°46(de RP1707 vers RP 1705) ,la longueur d’environ 2965.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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07
Etat parcellaire d’une Rue n°03(de Rue n°13 vers Rue n°18 ) ,la longueur d’environ 2072.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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08
Etat parcellaire d’une Rue n°04(de Rue n°146 vers Rue n°18 ),la longueur d’environ 527.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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09
Etat parcellaire d’une Rue n°146(de Rue n°1 vers Rue n°4) ,la longueur d’environ 115.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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10
Etat parcellaire d’une Rue n°1(de RR n°115 vers Rue n°146 ) ,la longueur d’environ 499.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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11
Etat parcellaire d’une Rue n°11(de Rue n°12 vers Rue n°03) ,la longueur d’environ 400.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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12
Etat parcellaire d’une Rue n°12(de Rue n°13 vers Rue n°11 ),la longueur d’environ 804.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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13
Etat parcellaire d’une Rue n°05(de Rue n°3 vers RR n°115(,la longueur d’environ 1004.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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14
Etat parcellaire d’une Rue n°118(d’avenue hassan II vers Lotissement lamouissat 2) ,la longueur d’environ 253.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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15
Etat parcellaire d’une Rue n°07(de Rue n°110 vers Rue n°114) ,la longueur d’environ 1248.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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16
Etat parcellaire d’une Rue n°120(de Rue n°07 vers la cimetière HRICHA ) ,la longueur d’environ 310.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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17
Etat parcellaire d’une Rue n°41(de RP n°1707 vers Rue n°130) ,la longueur d’environ 1218.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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18
Etat parcellaire d’une Rue n°17(de Rue n°29 vers Rue n°1 ),la longueur d’environ 2606.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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19
Etat parcellaire d’une Rue n°28(de RR n°115 vers Rue n°1 ) ,la longueur d’environ 1163.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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20
Etat parcellaire de RP 1707 (RR n° 115 vers Rue n°1 ) ,la longueur d’environ 1663.00 m l
Etablissement Etats parcellaires, comportant tous les éléments nécessaire pour la Rue en objet, (Arrêtées d’alignement -enquête,- consultation foncière, rapport foncier ,- plans Le nom des propriétaires de la rue ; - Le numéro du titre foncier et réquisition, le cas échéant ; - La superficie de la rue ; Les constructions, plantations diverses, baraques, , réseau hydrographiques, lignes téléphoniques, réseaux d’assainissement réseaux électricité et tout autre détail à l’intérieur et extérieur de la rue Livrables: - Plans (10 copies originales) : - Support numériques
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21
Etablissement de dossier technique cadastral de morcellement d’une superficie approximative de 23.m2 (dans le titre foncier N°65203/39 )
*Établissement dossier technique cadastral de morcellement y/c le levé topographique * Dépôt du dossier à la plateforme Rokhas y/c l’obtention de l’autorisation de morcèlement *Etablissement du procès verbal de bornage * L’établissement des plans techniques cadastraux, conformes aux normes cadastrales en vigueur ; *Dépôt du dossier technique établis conformément à la réglementation en vigueur auprès service cadastre *Suivi du dossier technique auprès du service de cadastre concerné jusqu’à Obtention du récépissé du dossier cadastral Livrables: -plan de morcellement (05 copies originales+ Support numériques) -attestation d’autorisation de morcèlement (05 copies originales+ Support numériques) -dossier technique (05 copies originales+ Support numériques) -copie de récépissé et tout document y associé (05 copies originales+ Support numériques)
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22
Plans topographiques des blocs sanitaires situés à la place AL AMAL au nouveau quartier administratif d’environ 47 m2 (partie de titre foncier N°1294/S).
Etablissement des plans topographiques (plans Bornage), comportant tous les éléments nécessaire pour le bâtiment(RDC) en objet, y/ compris le levé de repérage des réseaux existants et des limites foncières. Livrables: - Plans (5 copies originales) : - Support numériques
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23
Plans topographiques des blocs sanitaires situés au jardin CHLIOUAT d’environ 31m2 .
Etablissement des plans topographiques (plans Bornage), comportant tous les éléments nécessaire pour le bâtiment(RDC) en objet, y/ compris le levé de repérage des réseaux existants et des limites foncières. Livrables: - Plans (5 copies originales) : - Support numériques
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24
Plans topographiques des blocs sanitaires situés au jardin CHRARDA d’environ 74 m2 (partie de titre foncier T°2672/S).
Etablissement des plans topographiques (plans Bornage), comportant tous les éléments nécessaire pour le bâtiment(RDC) en objet, y/ compris le levé de repérage des réseaux existants et des limites foncières. Livrables: - Plans (5 copies originales) : - Support numériques
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25
Plans topographiques des blocs sanitaires situés au souk hebdomadaire au quartier industriel d’environ 115 m2 (partie de titre foncier T°42972/39).
Etablissement des plans topographiques (plans Bornage), comportant tous les éléments nécessaire pour le Terrain en objet, y/ compris le levé de repérage des réseaux existants et des limites foncières. Livrables: - Plans (5 copies originales) : - Support numériques
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26
Plans topographiques des blocs sanitaires situés au jardin AL MASSIRA au quartier KOURSSI d’environ 20 m2 (partie de titre foncier T°3090/39).
Etablissement des plans topographiques (plans Bornage), comportant tous les éléments nécessaire pour le bâtiment(RDC) en objet, y/ compris le levé de repérage des réseaux existants et des limites foncières. Livrables: - Plans (5 copies originales) : - Support numériques
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27
Plans topographiques des blocs sanitaires situés au niveau de l’ancien quartier administratif (la station des grands taxi ) d’environ 45 m2 (partie de titre foncier T°1377/s).
Etablissement des plans topographiques (plans Bornage), comportant tous les éléments nécessaire pour le bâtiment(RDC) en objet, y/ compris le levé de repérage des réseaux existants et des limites foncières. Livrables: - Plans (5 copies originales) : - Support numériques
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