01
Etude technique de reconstruction du mur de clôture ; fourniture des plans BA et notes de calcul, Etablissement d’une estimation détaillée + CPS + RC à valider par le maitre d’ouvrage. (3 copies)
Le bureau d’études doit transmettre, par e-mail, son attestation d’agrément en calcul des structures (Agrément D14),Cette attestation doit être envoyée au plus tard le 21/09/2026 à 10h00
Unité forfitait Quantité 1 TVA 20% Garanties Exigence : Bureau d’étude agrée en calcul des structures (Agrément D14).
02
Suivi des travaux SGT
Le bureau d’études doit transmettre, par e-mail, son attestation d’agrément en calcul des structures (Agrément D14),Cette attestation doit être envoyée au plus tard le 21/09/2026 à 10h00
Unité FORFAIT Quantité 1 TVA 20% Garanties Exigence : Bureau d’étude agrée en calcul des structures (Agrément D14).
03
Réception provisoire des travaux RP
Le bureau d’études doit transmettre, par e-mail, son attestation d’agrément en calcul des structures (Agrément D14),Cette attestation doit être envoyée au plus tard le 21/09/2026 à 10h00
Unité unite Quantité 1 TVA 20% Garanties Exigence : Bureau d’étude agrée en calcul des structures (Agrément D14).
04
Réception définitive des travaux RD
Le bureau d’études doit transmettre, par e-mail, son attestation d’agrément en calcul des structures (Agrément D14),Cette attestation doit être envoyée au plus tard le 21/09/2026 à 10h00
Unité unite Quantité 1 TVA 20% Garanties Exigence : Bureau d’étude agrée en calcul des structures (Agrément D14).