01
Plan de situation :
Plan de situation de l’école sur fond cartographique approprié tout en précisant l'orientation, les règles de prospection du terrain ainsi que l'emplacement des accès. Une version électronique est également exigée.
Unité ENS Quantité 1 TVA 20% Garanties Le bureau d'études topographiques soumissionnaire devra fournir une attestation récente de situation régulière délivrée par l'Ordre National des Ingénieurs Géomètres-Topographes (ONIGT), justifiant de sa régularité au titre de la garantie décennale des pr
02
Plan coté :
Etablir un plan avec les courbes de niveau, y compris le levé Rattaché et tous les points de détail à savoir : - la largeur des voies existantes ou projetées ; - l’indication des zones construites environnantes ; - des localisations des réseaux (assainissement, eau potable, électricité et téléphone) avec le niveau des radiers des regards et des trappes pour le réseau d’assainissement ; - le tracé d’alignement projeté dans le plan d’aménagement ; - le plan de repérage des bornes et limites ; - tableau de cordonnées des bornes Une version électronique est également exigée.
Unité ENS Quantité 1 TVA 20% Garanties Le bureau d'études topographiques soumissionnaire devra fournir une attestation récente de situation régulière délivrée par l'Ordre National des Ingénieurs Géomètres-Topographes (ONIGT), justifiant de sa régularité au titre de la garantie décennale des pr
03
PLAN CADASTRE & CERTIFICAT DE PROPRIETE :
Assurer le retrait du plan cadastral et du certificat de propriété des parcelles concernées auprès des administrations compétentes et les remettre au maître d'ouvrage dans le cadre de la présente étude
Unité ENS Quantité 1 TVA 20% Garanties Le bureau d'études topographiques soumissionnaire devra fournir une attestation récente de situation régulière délivrée par l'Ordre National des Ingénieurs Géomètres-Topographes (ONIGT), justifiant de sa régularité au titre de la garantie décennale des pr