ETUDES TOPOGRAPHIQUES POUR L’ASSAINISSEMENT DE L’ASSIETTE FONCIERE ABRITANT LYCEE COLLEGIAL AL ISMAILIA A LA COMMUNE MEKNES, PREFECTURE DE MEKNES

Elles consistent à élaborer ce qui suit : *plans cotées à l’échelle 1/500ème (levé des constructions existantes, et tous les équipements, détails, ouvrages, trottoirs, voies, P.E …….. etc, avoisinants) tout l’ensemble : * plans parcellaires comprenant l’existant tout l’ensemble ; * plan de situations au 1/2000ème comprenant l’existant tout l’ensemble ; * fourniture de 12 tirages de chaque plan tout l’ensemble. * fourniture un CD ROM pour chaque établissement contient les fichiers ce forme du (DWG) et une image scanner de plans topographiques signe par le topographe forme (image JPEG) tout l’ensemble. • Etablissement des plans projets de morcellement des terrains abritant, établissement du dossier technique et obtention du récépissé désignaient les établissements scolaires suivants : LYCEE COLLEGIAL AL ISMAILIA A LA COMMUNE MEKNES PREFECTURE DE MEKNES N.B : - Il faut indiquer les propriétaires et les parts de chaque ’un sur les plans. - il est prévu un délai d’exécution est de quatre-vingt-dix-neuf (90) jours pour l’ensemble des opérations à compter du lendemain de la notification du dit Bon de commande - A défaut par le topographe d’avoir terminé les études topographiques à la date prescrite, il sera appliqué une pénalité de retard de 1/1000 du montant du bon de commande par jour à compter du lendemain de l’expiration du délai susmentionnée, avec un plafond de 10% du montant du bon de commande.