01
- سجل المنازعة في قرارات النيابة العامة بشأن إدماج العقوبات
- سجل المنازعة في قرارات النيابة العامة بشأن إدماج العقوبات - Registre de dimensions 31 x 24 cm - Couverture : - - La police doit être en (خط مسعد المغربي) - - La couverture est rigide cartonnée de 1200 grammes minimum. - - L’habillage de la couverture doit se faire en papier nuageux de 115g minimum suffisamment souple pour ne pas craquer dans les coins du registre. - - Le dos de la couverture doit être toilé ou en similicuir. - - La couverture doit comporter une étiquette blanche centrée de format 14x10 cm avec l’impression : - سجل المنازعة في قرارات النيابة العامة بشأن إدماج العقوبات - - Pages de garde : - - La première et la huitième de garde doivent être vierges et contrecollées sur la 2ème et 3ème de couverture cartonnée. - - La 3ème de garde doit comporter l’entête du Ministère de la Justice, la mention - « سجل المنازعة في قرارات النيابة العامة بشأن إدماج العقوبات » au centre de la page. - - Le grammage des gardes doit être de 150g minimum en papier couché. - Bloc intérieur : - - L’intérieur du registre doit être relié en cousu collé en papier NCR autocopiant de 3 souches (type première, deuxième et troisième). - - La première souche doit être en papier blanc de 70g minimum avec perforation sur le côté. - - La première souche doit être en papier bleu ciel de 70g minimum avec perforation sur le côté. - - La troisième souche doit être en papier rose de 70g minimum sans perforation. - - le nombre de souches est de 50
Unité U Quantité 8 TVA 20% Garanties -
02
- سجل المنازعة في المقررات الصادرة عن قاضي تطبيق العقوبات
- سجل المنازعة في المقررات الصادرة عن قاضي تطبيق العقوبات - Registre de dimensions 31 x 24 cm - Couverture : - - La police doit être en (خط مسعد المغربي) - - La couverture est rigide cartonnée de 1200 grammes minimum. - - L’habillage de la couverture doit se faire en papier nuageux de 115g minimum suffisamment souple pour ne pas craquer dans les coins du registre. - - Le dos de la couverture doit être toilé ou en simili-cuir. - - La couverture doit comporter une étiquette blanche centrée de format 14x10 cm avec l’impression : - سجل المنازعة في المقررات الصادرة عن قاضي تطبيق العقوبات - - Pages de garde : - - La première et la huitième de garde doivent être vierges et contrecollées sur la 2ème et 3ème de couverture cartonnée. - - La 3ème de garde doit comporter l’entête du Ministère de la Justice, la mention - « سجل المنازعة في المقررات الصادرة عن قاضي تطبيق العقوبات » au centre de la page. - - Le grammage des gardes doit être de 150g minimum en papier couché. - Bloc intérieur : - - L’intérieur du registre doit être relié en cousu collé en papier NCR autocopiant de 3 souches (type première, deuxième et troisième). - - La première souche doit être en papier blanc de 70g minimum avec perforation sur le côté. - - La première souche doit être en papier bleu ciel de 70g minimum avec perforation sur le côté. - - La troisième souche doit être en papier rose de 70g minimum sans perforation. - - le nombre de souches est de 50
Unité U Quantité 8 TVA 20% Garanties -
03
- سجل تنفيذ عقوبة العمل لأجل المنفعة العامة
- سجل تنفيذ عقوبة العمل لأجل المنفعة العامة - Registre de dimensions 31 x 24 cm - Couverture : - - La police doit être en (خط مسعد المغربي) - - La couverture est rigide cartonnée de 1200 grammes minimum. - - L’habillage de la couverture doit se faire en papier nuageux de 115g minimum suffisamment souple pour ne pas craquer dans les coins du registre. - - Le dos de la couverture doit être toilé ou en simili-cuir. - - La couverture doit comporter une étiquette blanche centrée de format 14x10 cm avec l’impression : - سجل تنفيذ عقوبة العمل لأجل المنفعة العامة - Pages de garde : - - La première et la huitième de garde doivent être vierges et contrecollées sur la 2ème et 3ème de couverture cartonnée. - - La 3ème de garde doit comporter l’entête du Ministère de la Justice, la mention - « سجل تنفيذ عقوبة العمل لأجل المنفعة العامة » au centre de la page. - - Le grammage des gardes doit être de 150g minimum en papier couché. - Bloc intérieur : - - L’intérieur du registre doit être relié en cousu collé. - - Ce registre s'utilise dans le sens de la largeur (format paysage) afin de respecter la disposition du tableau. - - le nombre de feuilles est de 250
Unité U Quantité 8 TVA 20% Garanties -