01
Etablissement du projet d’exécution tous corps d’etat : -Etude topographique -Relevé de l’existant -Avant métré . -Estimation . (Document fournis en cinq exemplaires après validation + support informatique )
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Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties -L’étude doit être validée et homologuée par un bureau d’étude de la même spécialité . - Une attestation délivrée par l’administration, confirmant la visite des lieux, est obligatoire.
02
Etablissement des dossiers de consultation des entreprises : -Plans d’exécution ( bien détaillés , visibles et lisibles ) -Cahiers des prescriptions spéciales ( CPS ) ( conforme au décret des marchés publics 2023 ) -Règlement de consultation ( Document fournis en cinq exemplaires après validation + support informatique )
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Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties -L’étude doit être validée et homologuée par un bureau d’étude de la même spécialité . -Une attestation délivrée par l’administration, confirmant la visite des lieux, est obligatoire.