01
Plans de morcellement, et constitution du dossier :
Caractéristiques et spécifications : Etablissement en (05) cinq exemplaires des plans de morcellement, -constitution du dossier concernant le terrain abritant :« DAR ELFENOUNE TF N° 4887/s »
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties -
02
Contrôle de validité des pièces administratives et consultation des éléments cadastraux-contrôle de conformité de la mise en concordance-levé topographique régulier-bornage et rédaction du PV-calcul des surfaces par niveau et par consistance- établissement du dossier technique de morcellement et mise en concordance
Caractéristiques et spécifications : Contrôle de validité des pièces administratives et consultation des éléments cadastraux-contrôle de conformité de la mise en concordance-levé topographique régulier-bornage et rédaction du PV-calcul des surfaces par niveau et par consistance- établissement du dossier technique de morcellement et mise en concordance concernant le terrain abritant :« DAR ELFENOUNE TF N° 4887/s »
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties -
03
Dépôt et suivi du dossier technique au service du cadastre
Caractéristiques et spécifications : Dépôt et suivi du dossier technique au service du cadastre concernant le terrain abritant :« DAR ELFENOUNE TF N° 4887/s »
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties -
04
Assistance aux démarches d’inscription auprès du service du cadastre jusqu’à obtention du précipice de morcellement
Caractéristiques et spécifications : Assistance aux démarches d’inscription auprès du service du cadastre jusqu’à obtention du précipice de morcellement concernant le terrain abritant :« DAR ELFENOUNE TF N° 4887/s »
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties -