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Phase étude : Avant Projet Sommaire (APS)
Plan de situation (1/50 000 ou 1/25 000) Image satellite géo référencée sur carte Plan de délimitation côté (périmètre + emprise indicative) Rapport de présentation : › Synthèse des données recueillies sur terrain › Présentation et description de la zone du projet › Justification du tracé retenu Estimation sommaire des travaux Étude géotechnique (sondages : 1 sondage / 100 ml minimum) Remise : 6 exemplaires papier + 1 numérique (PDF signé)
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties Bureau d'Études agréé : › Catégorie D4 – Routes, autoroutes, Transport › Catégorie D13 – Études générales › Catégorie D17 – Voirie, réseaux assainissement & AEP - Convention avec un Ingénieur Géomètre Topographe (IGT) agréé - Étude géotechnique : Laborato
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Etude de l’avant-projet détaillé
Rapport de reportage photographique du tracé Plan de situation à l'échelle 1/10 000 Plan des réseaux divers existants (différentes échelles) Rapport de synthèse APD comprenant : › Variantes étudiées et tracé retenu justifié › Caractéristiques géométriques de la piste › Estimation détaillée des travaux › Rapport d'étude géotechnique complémentaire si nécessaire Remise : 6 exemplaires papier + 1 numérique (PDF signé + fichiers sources)
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties Bureau d'Études agréé : › Catégorie D4 – Routes, autoroutes, Transport › Catégorie D13 – Études générales › Catégorie D17 – Voirie, réseaux assainissement & AEP Le BET doit attester que l'APD est conforme aux normes marocaines en vigueur
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Projet d’exécution
Rapport de reportage photographique du tracé Plan de situation à l'échelle 1/10 000 Plan des réseaux divers existants (différentes échelles) Rapport de synthèse APD comprenant : › Variantes étudiées et tracé retenu justifié › Caractéristiques géométriques de la piste › Estimation détaillée des travaux › Rapport d'étude géotechnique complémentaire si nécessaire Remise : 6 exemplaires papier + 1 numérique (PDF signé + fichiers sources)
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties Bureau d'Études agréé : › Catégorie D4 – Routes, autoroutes, Transport › Catégorie D13 – Études générales › Catégorie D17 – Voirie, réseaux assainissement & AEP Les plans doivent être signés et paraphés par l'ingénieur responsable Respect des normes MTIG
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Dossiers de consultation des entreprises (DCE)
Cahier des Prescriptions Spéciales (CPS) – volet administratif & technique Bordereau des Prix – Détail Estimatif (BP-DE) vierge Estimation définitive des travaux Règlement de Consultation Acte d'Engagement (AE) vierge Plans d'exécution en version soumissionnaire Remise : 6 exemplaires papier + 1 numérique (PDF signé + fichiers sources)
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties Bureau d'Études agréé : › Catégorie D4 – Routes, autoroutes, Transport › Catégorie D13 – Études générales › Catégorie D17 – Voirie, réseaux assainissement & AEP Le DCE doit être conforme au : › Décret n° 2-22-431 du 8 mars 2023 › CCAG-T en vigueur Cahier