01
Levée topographique
Etablissement d’une levée topographique en 07 exemplaires + support numérique sur clé USB/CD
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties Les soumissionnaires doivent fournir les documents suivants dans un délai de 24 heures avant la confirmation du devis soit dans un pli fermé au siège de Commune de Settat ou Soit par mail à l'adresse « servicetechniquesettat@gmail.com »: • De leur inscri
02
Plan et état parcellaire
Etablissement d’un plan et état parcellaire suivant le plan d’aménagement en 07 exemplaires + support numérique sur clé USB/CD
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties Les soumissionnaires doivent fournir les documents suivants dans un délai de 24 heures avant la confirmation du devis soit dans un pli fermé au siège de Commune de Settat ou Soit par mail à l'adresse « servicetechniquesettat@gmail.com »: • De leur inscri
03
Plan d’arrêté d’alignement
Etablissement d’un plan arrêté d’alignement conformément à l’article 37 de la loi 12-90 en 07 exemplaires + support numérique sur clé USB/CD
Unité F Quantité 1 TVA 10% Garanties Les soumissionnaires doivent fournir les documents suivants dans un délai de 24 heures avant la confirmation du devis soit dans un pli fermé au siège de Commune de Settat ou Soit par mail à l'adresse « servicetechniquesettat@gmail.com »: • De leur inscri