01
Phase 1 : Avant-Projet Sommaire (APS)
• Réalisation du diagnostic général de l'état existant • Identification des pathologies, désordres, contraintes techniques et réglementaires ; • Élaboration d'un rapport de diagnostic présentant les solutions techniques proposées
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02
Phase 2 : Avant-Projet Détaillé (APD)
• Élaboration des plans d'exécution détaillés de l'ensemble des travaux ; • Définition des solutions techniques retenues ; • Établissement du planning prévisionnel d'exécution des travaux.
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03
Phase 3 : Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
Le titulaire établira l'ensemble des pièces constituant le Dossier de Consultation des Entreprises, comprenant notamment : • Le Cahier des Prescriptions Spéciales (CPS) ; • Le Règlement de Consultation (RC) ; • Le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) ; • Le Devis Quantitatif et Estimatif (DQE) ; • Le métré détaillé des travaux ; • Toute autre pièce nécessaire à la constitution complète du DCE.
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04
Phase 4 : Suivi de l'exécution des travaux
Le titulaire assurera notamment : • Le suivi technique, administratif et financier des travaux jusqu'à leur achèvement ; • Le contrôle de la conformité des travaux aux plans approuvés, au CPS, aux normes en vigueur et aux règles de l'art ; • La participation aux réunions de chantier et l'établissement des procès-verbaux correspondants ; • La vérification des attachements, des métrés exécutés et des situations de travaux ; • La vérification et la validation des décomptes provisoires ; • La vérification et la validation du décompte général et définitif ; • Le suivi de la levée des réserves ; • L'assistance permanente au Maître d'Ouvrage durant toute la période d'exécution des travaux.
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05
Phase 5 : Réception provisoire et réception définitive
Le titulaire sera chargé de : • Participer aux opérations de réception provisoire ; • Établir le procès-verbal de réception provisoire et la liste des réserves éventuelles ; • Assurer le suivi de la levée des réserves ; • Participer aux opérations de réception définitive ; • Établir le procès-verbal de réception définitive ; • Remettre le Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE), le cas échéant, ainsi que tous les documents nécessaires à la clôture technique et administrative de l'opération.
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