Prestation de jardinage et d’entretien des espaces verts de l’ISPITS Rabat et Son annexe de Kenitra.

L'attributaire du bon de commande s'engage à : - visiter les lieux - payer 6.091,92 Dhs pour chaque agent (SMIG de 2 mois) I-Lieu d’exécution du BC I. Le Titulaire s’engage à assurer les Prestations Jardinage des Espaces Verts de L’ispits Rabat et son annexe de Kenitra. Prestations Quotidiennes  Entretien et maintien en bon état de la totalité des espaces verts de L’ISPITS Rabat et son Annexe de Kenitra ;  Entreprendre tous les prestations de jardinage, désherbage, arrosage, taille des arbres et plantation dans les sites d’une manière systématique ;  Ramassage des feuilles et évacuation des déchets ; a- Prestations Hebdomadaires  Désherbage permanent et régulier des mauvaises herbes ;  Arrosage de l’ensemble des espaces verts. b- Prestations Mensuelles  Tonte du gazon ;  Taille des haies et coupe des branches ;  Plantations. II-Horaires de Travail 08 Agents du Lundi au Samedi de 8h30 à 16h30 Sauf dérogation de la part de l’Administration, les équipes de Jardinage devront travailler par groupe et suivant un programme établi par le maître d’ouvrage. La rémunération du repos hebdomadaire, des jours déclarés fériés, des journées de grève ainsi que des repos pour cause de maladie ou d’accident du travail des employés du Titulaire est à la charge de ce dernier. Tout employé qui s’absente pour les motifs sus-indiqués est automatiquement remplacé par le Titulaire du BC afin de maintenir un effectif constant au sein des locaux. De ce fait, L’ispits ne prend en considération pour la facturation que les journées effectivement exécutées. III- Effectif du Personnel Le Titulaire du Bc devra s'assurer de la présence du personnel requis, soit 08 agents de de Jardinage, pour l'exécution des prestations définies dans le BC. Il revient à l’administration de déterminer le nombre d'agents nécessaires, ainsi que leurs affectations et réajustements, en fonction des besoins et de la fréquentation des locaux, ainsi que des variations des activités au sein de chaque local. Dans tous les cas le titulaire doit mettre à la disposition du Maitre d’ouvrage, de manière permanente du Lundi au Samedi le nombre d’agent selon les horaires administratifs. Les Agents doivent être pourvus de tout le matériel et outillage nécessaires et des matériels adéquats à la bonne exécution des prestations de jardinage. Dans tous les cas, le Titulaire mettra à la disposition du Maître d’Ouvrage, de manière permanente (du lundi au samedi), au moins, le nombre d’Agents suivant selon les horaires : Nombre d’Agents du Lundi au Samedi de 8h30 à 16h30 08 En cas d'absence d'un agent (maladie, congé, etc.), le Titulaire s’engage à assurer un remplacement immédiat pour garantir la continuité du service. NB : Il est strictement interdit de quitter le poste ou d’interrompre le service tant que la personne chargée de la relève n’est pas présente et en mesure d'assurer la continuité des opérations. En cas de retard ou d'absence de la relève, l’agent en poste est tenu de rester en fonction jusqu’à l’arrivée effective de son remplaçant. Cette mesure vise à garantir la continuité et la qualité du service, conformément aux engagements contractuels. Tout concurrent ayant proposé un salaire brut mensuel (SMIG net + part salariales) / agent Non conforme aux normes légales. sera écarté (prix minimum HT / Agent) "les soumissionnaires qui vont présenter des offres financières doivent respecter le SMIG+ les charges sociales " IV-Exigences en terme d’Agents et de Prestations Le titulaire du BC est tenu d’organiser des équipes qualifiées pour assurer la couverture des horaires établis par L’ISPITS. 1. Qualifications du personnel • Ne pas avoir d'antécédents judiciaires (casier judiciaire et dossier anthropométrique vierges). • Avoir une condition physique adéquate. • Les jardiniers doivent être qualifiés et disponibles afin d’assurer au mieux les travaux de maintenance et d’entretien des espaces verts et des plantes d’intérieures dans les jardinières 2. Tenue de travail Les Agents du Titulaire, doivent se vêtir d’une tenue de travail uniforme et portant l’insigne du Titulaire. 3. Modalité de contrôle o Des contrôles peuvent être effectués à tout moment durant l'exécution des services, sans préavis, pour assurer la régularité et la qualité des prestations. o Les contrôles porteront sur différents aspects, notamment : o Le respect des protocoles de Jardinage établis. o L’utilisation appropriée des produits et équipements de Jardinage. o La ponctualité et la présence du personnel assigné. En cas de non-respect des exigences contractuelles, le Maître d’Ouvrage pourra exiger des mesures correctives dans un délai imparti. Des sanctions peuvent être appliquées en cas de manquements répétés, conformément aux stipulations du contrat. VI- Objets trouvés Les objets trouvés dans les Locaux de l’ISPITS RABAT ET SON ANNEXE DE KENITRA, par les Agents du Titulaire doivent être remis directement au Bureau de l’administration générale de l’établissement. VII- Organisation des Prestations Avant le commencement des prestations, le Titulaire doit présenter à l’établissement, la liste des Agents proposés pour assurer l’exécution du BC. Le Titulaire doit présenter, à l’Etablissement, les dossiers des candidats retenus qui seront constitués des pièces suivantes : · C.V · La fiche anthropométrique. · Une photocopie de la carte nationale légalisée. · Un certificat médical d’aptitude physique. · Deux photos récentes. Ces Agents ne seront définitivement recrutés qu’après accord du Maître d’Ouvrage • Le Titulaire du BC est tenu, dès le commencement du BC, d’établir, d’un commun accord avec le Maître d'Ouvrage, les modalités de répartition des Agents sur l'ensemble des lieux de l’Etablissement. • Toute modification du personnel doit être justifiée et communiquée au Maître d’Ouvrage, qui attend une minimisation de ces changements. En cas de retard ou d'absence d’un agent, le Titulaire est tenu d’assurer son remplacement immédiat ; il ne sera pas toléré de postes vacants. • Si le remplacement d'un membre du personnel est nécessaire, le Titulaire devra fournir un candidat possédant des qualifications équivalentes ou supérieures. • Dans le cas où le Maître d’Ouvrage constate un manquement au sérieux, une poursuite judiciaire ou des comportements inappropriés d’un agent, il pourra exiger, par demande motivée, le remplacement immédiat par une personne dont les compétences et l'expérience sont jugées acceptables. • Le Maître d’Ouvrage ou son représentant se réserve le droit d'interdire l'accès à ses locaux à tout agent jugé indésirable, que ce soit en raison de sa tenue, de son comportement ou d'un manque de qualités morales et professionnelles, avec obligation de le remplacer sans délai. VI-Désignation d’Un Superviseur Le titulaire est tenu de désigner un superviseur dédié, chargé de se rendre sur site pour assurer le suivi et le contrôle des prestations des agents de Jardinage. Ce superviseur devra notamment : • Veiller à la présence effective des agents au début et à la fin de chaque service. • Contrôler la ponctualité des agents. • Vérifier le respect des tenues de travail réglementaires. • Assurer une supervision globale des opérations de Jardinage pour garantir leur conformité avec les exigences du cahier des charges. La présence régulière du superviseur sur site est obligatoire afin d’assurer la qualité des prestations et de répondre aux éventuelles observations ou besoins exprimés par l'entité contractante. Le soumissionnaire ayant présenté l'offre la moins-disante est tenue de confirmer son offre dans un délai de deux jours les documents suivant : a) Une attestation ou sa copie certifiée conforme à l’original délivrée depuis moins d’un an par le percepteur du lieu d’imposition certifiant que le Concurrent est en situation fiscale régulière ou à défaut de paiement qu’il a constitué les garanties tel que prévu à l’Article 27 du Décret N°2-22-431 précité. Cette attestation doit mentionner l’activité au titre de laquelle le Concurrent est imposé ; b) Une attestation ou sa copie certifiée conforme à l’original délivrée depuis moins d’un an par la Caisse nationale de sécurité sociale ou par tout autre organisme de prévoyance sociale certifiant que le Concurrent est en situation régulière envers l’organisme concerné ; c) Une copie du certificat d’immatriculation au registre de commerce (modèle 9) pour les personnes assujetties à l’obligation d’immatriculation au registre de commerce en vertu de la législation en vigueur ; d) Des copies certifiées conformes à l'original des attestations ou autorisations requises pour l’exécution des prestations objet du BC conformément à la législation et la réglementation en vigueur, le cas échéant ; e) Une note indiquant les moyens humains et techniques du Concurrent et mentionnant, le lieu, la date, la nature et l’importance des prestations qu’il a exécutées ou à l’exécution desquelles il a participé, avec précision de la qualité de sa participation. L'attributaire du bon de commande s'engage à payer le SMIG 3045.96*2mois (6.091,92 Dhs) au profit des agents et de les déclarer à la CNSS conformément à la législation en vigueur, par conséquent le soumissionnaire doit établir son estimation sur la base de ces éléments. Il y a lieu de préciser que l'approbation du présent Bon de commande est tributaire de la validation et l'acceptation du maitre d'ouvrage des conditions mentionnés ci-dessus : . Conditions de paiement de la prestation : L’ISPITS RABAT s'engage à régler les prestations objet du présent bon de commande après l'achèvement de la prestation, et ce sur présentation des éléments suivants : 1- La facture établie en trois (3) exemplaires numérotés, cachetés, signés, datés et arrêtés en toutes lettres, de même, ils doivent porter le numéro du BC ainsi que le RIB complet (24 chiffres) figurant à l'Acte d'Engagement et les numéros de l'IF, du RC, de la TP et de l'ICE du prestataire ainsi que celui du maître d'ouvrage ; 2- Les Bordereaux de déclaration des salaires à la CNSS (BDS), concernant les agents du Prestataire engagés au titre de l'exécution des prestations du présent BC, dûment validés par le service du Maître d'Ouvrage en ce qui concerne l'identification des agents engagés pour le mois considéré. Ces Bordereaux doivent être obligatoirement visés par la CNSS ; 3- Le Bordereau de paiement des cotisations (BPC), des agents du Prestataire affectés audit BC pour le mois considéré; 4- La pièce délivrée par la CNSS (attestation de salariés déclarés) attestant la déclaration effective, sous forme de liste nominative, de tous les agents employés dans le cadre du BC qui sera issu du présent appel d'offres éditée sur formulaire réf.212-2-46 ou tout formulaire équivalent délivré par la CNSS. 5- L'état des virements des salaires cacheté par la banque du titulaire ; 6- La fiche de paie individuelle signée et cacheté par le prestataire et aussi par l'agent concerné attestant le respect du paiement du salaire pour le mois considéré. 7- Attestation d’assurance ( AT+RC) 8- Liste des agents avec l’entête et la signature de l’entreprise. Les Agents doivent percevoir, du Titulaire, un traitement conforme à la législation du code de travail en vigueur, et à la circulaire du Chef de Gouvernement N° 2/2019 du 31 Janvier 2019. A ce titre, le Titulaire s’engage à les faire bénéficier de tous les droits sociaux notamment :  Le SMIG Mensuel et Horaire ;  Les Congés Annuels Payés ;  Les Jours Fériés ;  Les Cotisations relatives aux :  Indemnités familiales (6.4%)  Cotisations sociales à courte et à longue durée (8.98%)  AMO (4.11%) ; Taxe de la formation professionnelle (1.60%).

Essence

Gants de jardinage

Balai de Route 400mm

Balai à gazon

Lunette protection

Fil de Coupe Nylon Rond rouleau de 300 mètres

Sicaille

Sécateur

Râteau

Serfouette

Fourche-bêche

Pelle de jardin

Houe

Scie

Sel pour gazon 45 (paquet de 100 kg)

Traitement parasitaire paquet de 100 kg

Tendeuse à pelouse opérationnelle

Débrousailleuse

Réparation, révision et remise en état complète de la pompe immergée existante de marque EBARA, d’une puissance de 3 HP, alimentation 380 V, raccordement 1"1/4, ainsi que des équipements et accessoires du réseau d’irrigation, comprenant notamment le diagnostic de l’installation, la dépose et le démontage de la pompe, le contrôle électrique et mécanique, le nettoyage, la révision, le remplacement des pièces d’usure, joints, garnitures d’étanchéité et accessoires défectueux, le remontage, le raccordement, les essais de fonctionnement, le contrôle et le réglage du débit et de la pression et la remise en service de l’installation. Les prestations comprennent également, suivant l’état constaté et les nécessités de remise en état, la fourniture et la pose ou le remplacement du clapet anti-retour, des vannes d’isolement, du filtre à eau, des manomètres, notamment en sortie de pompe, du régulateur de pression, du collecteur ou manifold de distribution, des électrovannes par secteur, des arroseurs/asperseurs et buses, des tuyaux PEHD principaux et secondaires, ainsi que des raccords PE tels que manchons, tés, coudes, réductions et bouchons. Sont également compris les travaux de purge et de vidange du réseau, la vérification et, le cas échéant, le remplacement du flotteur et des électrodes de niveau, la vérification et la remise en état des protections électriques de la pompe, des dispositifs de mise à la terre et de l’ensemble des raccordements et équipements électriques nécessaires au bon fonctionnement de l’installation. L’ensemble des prestations sera réalisé conformément aux règles de l’art et comprend toutes fournitures, main-d’œuvre, matériels, outillages, accessoires, essais, réglages, raccordements, évacuation des éléments remplacés et toutes sujétions nécessaires à la réparation, à la remise en état et à la remise en service complète et fonctionnelle du système de pompage et d’irrigation.

Plante Bambou 2 mètres

Rhapis excelsa (palmier chinois)

Ficus nitida tresse

Canna indica rouge

Strelitzia augusta (faux bananier)

Rhoeo (Rhoeo spathacea, rhoeo bicolor)

Anthurium rouge et blanc