1.1
Visa de(s) notice(s) de sécurité incendie (5% du Montant d’honoraires)
EXAMEN ET VISA DE LA NOTICE DE SECURITE INCENDIE
Unité ensemble Quantité 1 TVA 20% Garanties Chaque concurrent doit présenter, au moment de la présentation de son devis, une attestation en cours de validité justifiant son acceptation/agrément par une compagnie d’assurance et/ou de réassurance pour l’établissement des rapports nécessaires à la sou
1.2
Visa des études techniques (25% du Montant d’honoraires)
EXAMEN ET VISA DES ETUDES TECHNIQUES
Unité ensemble Quantité 1 TVA 20% Garanties Chaque concurrent doit présenter, au moment de la présentation de son devis, une attestation en cours de validité justifiant son acceptation/agrément par une compagnie d’assurance et/ou de réassurance pour l’établissement des rapports nécessaires à la sou
2.1
Visa des études d’exécution (5% du Montant d’honoraires)
EXAMEN ET VISA DES ETUDES D’EXECUTION
Unité ensemble Quantité 1 TVA 20% Garanties Chaque concurrent doit présenter, au moment de la présentation de son devis, une attestation en cours de validité justifiant son acceptation/agrément par une compagnie d’assurance et/ou de réassurance pour l’établissement des rapports nécessaires à la sou
2.2
Contrôle d’exécution des travaux (50% du Montant d’honoraires)
EXAMEN ET VISA DES ETUDES D’EXECUTION &
Unité ensemble Quantité 1 TVA 16% Garanties Chaque concurrent doit présenter, au moment de la présentation de son devis, une attestation en cours de validité justifiant son acceptation/agrément par une compagnie d’assurance et/ou de réassurance pour l’établissement des rapports nécessaires à la sou
3.1
Réception(s) provisoire(s) (10% du Montant d’honoraires)
RECEPTIONS PROVISOIRE
Unité ensemble Quantité 1 TVA 20% Garanties Chaque concurrent doit présenter, au moment de la présentation de son devis, une attestation en cours de validité justifiant son acceptation/agrément par une compagnie d’assurance et/ou de réassurance pour l’établissement des rapports nécessaires à la sou
3.2
Réception(s) définitive(s) (5% du Montant d’honoraires)
RECEPTIONS DEFINITIVE
Unité ensemble Quantité 1 TVA 20% Garanties Chaque concurrent doit présenter, au moment de la présentation de son devis, une attestation en cours de validité justifiant son acceptation/agrément par une compagnie d’assurance et/ou de réassurance pour l’établissement des rapports nécessaires à la sou