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MISSION I : ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT (EIE)
*Achèvement de la mission en cours :Etude de l'impact sur l'environnement (EIE) -Levé des réserves CRUI Béni-Mellal par note de réponse ( voir PV en date du 16/10/2026) A noter ;la vérification de la levée des réserves précitées sera assurée par les représentants de l’ABHOER, de la DRE BMK et de la DRSPS BMK.
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties Aucune retenue de garantie ne sera prélevée sur les acomptes payés au Prestataire de services. - . A noter : -En cas de dépassement du délai d’exécution, le maitre d’ouvrage a le plein droit d’annuler le présent BC sans indemnité, après mise en demeure d
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MISSION II : ETUDE DE L'AVANT PROJET DETAILLE (APD) *Etude d'Avant-Projet Détaillé (APD) Sera élaboré sur la base de la mission validée APS
La présente mission a pour objet la réalisation de l’APD *Les dossiers doivent comprendre toutes les explications et justifications ainsi que tous les schémas et plans des différents ouvrages nécessaires à la compréhension du projet. (étude du réseau et d’épuration) Ils comprendront pour chaque mission traitée : -une note de synthèse résumant les résultats auxquels ont abouti les études de la mission en question. -un rapport détaillé de la mission. -tous les plans d'ensemble et de détail. -les dossiers définitifs, un jeu de photos et de tous les plans techniques (tracé en plan du réseau ; profils en long ;détail des ouvrages les dossiers et plans sur supports magnétiques USB de bonne qualité
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties *Aucune retenue de garantie ne sera prélevée sur les acomptes payés au Prestataire de services. - . A noter : -En cas de dépassement du délai d’exécution, le maitre d’ouvrage a le plein droit d’annuler le présent BC sans indemnité, après mise en demeure
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MISSION III : DOSSIERS DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (DCE)
-Elaboration du CPS et bordereau des prix , détail estimatif et note de calcul sur papier et support numérique clé USB de bonne qualité et support CD sous forme des fichiers numériques DOC, EXEL, PDF,
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties *Aucune retenue de garantie ne sera prélevée sur les acomptes payés au Prestataire de services. - . A noter : -En cas de dépassement du délai d’exécution, le maitre d’ouvrage a le plein droit d’annuler le présent BC sans indemnité, après mise en demeure