01
Phase 1 : Diagnostic de l’existant, relevé et étude de faisabilité
Le titulaire sera chargé notamment de : • Réalisation d’une visite technique détaillée de la salle existante et de son environnement immédiat ; • Réalisation du diagnostic général de l’état existant de l’ouvrage ; • Réalisation du relevé architectural et dimensionnel complet de la salle existante, notamment en l’absence de plans disponibles ; • Établissement des plans de l’état existant de la salle, comprenant notamment les plans, coupes, façades et détails nécessaires aux études ; • Identification et relevé des éléments structurels existants, notamment les poteaux, poutres, dalles, murs porteurs, fondations accessibles, charpente ou couverture et autres éléments participant à la stabilité de l’ouvrage ; • Identification des pathologies, désordres, fissures, déformations, infiltrations, dégradations et autres contraintes susceptibles d’affecter la stabilité et la sécurité de l’ouvrage ; • Réalisation, lorsque nécessaire, des investigations, sondages et relevés complémentaires permettant de déterminer les caractéristiques de la structure existante ; • Analyse de la structure existante et vérification de sa capacité portante ; • Vérification de l’aptitude de l’ouvrage existant à reprendre les charges supplémentaires résultant du projet envisagé, notamment en cas de construction ou de surélévation au-dessus de la salle existante ; • Vérification, lorsque cela est techniquement possible, de la capacité des éléments porteurs et des fondations à reprendre les nouvelles charges ; • Identification des éventuelles insuffisances ou incompatibilités structurelles ; • Détermination des éventuels travaux de renforcement nécessaires ; • Réalisation d’une étude de faisabilité technique et structurelle de la construction ou de la surélévation projetée ; • Élaboration d’un rapport de diagnostic présentant les constats effectués, les résultats des investigations, les conclusions techniques et les solutions proposées.
Unité FORFAIT Quantité 1 TVA 20% Garanties OUI
02
Phase 2 : Avant-Projet Sommaire (APS)
Sur la base des résultats du diagnostic et de l’étude de faisabilité, le titulaire sera chargé notamment de : • Définition des besoins fonctionnels et techniques du projet ; • Élaboration des premières propositions architecturales ; • Définition des principes constructifs et structurels ; • Élaboration, le cas échéant, de différentes variantes techniques ; • Étude comparative des variantes proposées ; • Définition de la solution technique retenue en tenant compte des caractéristiques de l’ouvrage existant ; • Prise en compte des éventuels travaux de renforcement nécessaires ; • Élaboration des plans APS ; • Établissement d’une estimation prévisionnelle du coût des travaux ; • Élaboration d’un rapport APS présentant la solution retenue et ses principales caractéristiques.
Unité FORFAIT Quantité 1 TVA 20% Garanties OUI
03
Phase 3 : Avant-Projet Détaillé (APD) et études techniques
Après validation de l’APS par le Maître d’Ouvrage, le titulaire sera chargé notamment de : • Élaboration des plans architecturaux détaillés ; • Élaboration des plans de structure et des plans de renforcement, le cas échéant ; • Élaboration des plans d’exécution détaillés de l’ensemble des travaux ; • Établissement des notes de calcul relatives aux éléments structurels concernés ; • Vérification de la stabilité et de la résistance des ouvrages projetés ; • Dimensionnement des éventuels éléments de renforcement ; • Définition détaillée des solutions techniques retenues ; • Élaboration des détails constructifs nécessaires à la réalisation des travaux ; • Établissement des métrés détaillés ; • Élaboration de l’estimation détaillée du coût des travaux ; • Établissement du planning prévisionnel d’exécution des travaux. N.B : Les études devront être conformes aux normes, règlements, prescriptions techniques et règles de l’art en vigueur.
Unité FORFAIT Quantité 1 TVA 20% Garanties OUI
04
Phase 4 : Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
Le titulaire établira l’ensemble des pièces constituant le Dossier de Consultation des Entreprises, comprenant notamment : • Le Cahier des Prescriptions Spéciales (CPS) ; • Le Règlement de Consultation (RC) ; • Le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) ; • Le Devis Quantitatif et Estimatif (DQE) ; • Le métré détaillé des travaux ; • Les plans architecturaux ; • Les plans de structure ; • Les plans de renforcement, le cas échéant ; • Les plans et détails techniques des différents corps d’état ; • Les spécifications techniques des matériaux et équipements ; • Toute autre pièce nécessaire à la constitution complète du DCE. Le titulaire devra s’assurer de la cohérence entre les différentes pièces du DCE, notamment entre les plans, les métrés, le BPU et le DQE.
Unité FORFAIT Quantité 1 TVA 20% Garanties OUI
05
Phase 5 : Assistance pendant la consultation et analyse des offres
Le titulaire assurera, à la demande du Maître d’Ouvrage, l’assistance technique pendant la période de consultation des entreprises, notamment : • La participation à la clarification des aspects techniques du dossier ; • La réponse aux demandes d’éclaircissements relatives aux documents techniques ; • L’examen des observations et demandes de précision formulées par les concurrents ; • La proposition des réponses techniques aux questions posées dans le cadre de la consultation ; • L’examen des offres techniques reçues ; • La vérification de la conformité des offres aux prescriptions du DCE ; • La participation à l’analyse comparative des offres sur les aspects techniques ; • L’établissement, le cas échéant, d’une note ou d’un rapport d’analyse technique des offres.
Unité FORFAIT Quantité 1 TVA 20% Garanties OUI
06
Phase 6 : Suivi de l’exécution des travaux
Le titulaire assurera notamment : • Le suivi technique, administratif et financier des travaux jusqu’à leur achèvement ; • Le contrôle de la conformité des travaux aux plans approuvés, au CPS, aux normes en vigueur et aux règles de l’art ; • Le contrôle de la qualité et de la conformité des matériaux et produits mis en œuvre ; • La vérification de la conformité des travaux de structure et de renforcement aux études et notes de calcul approuvées ; • La participation aux réunions de chantier et l’établissement des procès-verbaux correspondants ; • Le contrôle de l’avancement des travaux par rapport au planning approuvé ; • Le signalement au Maître d’Ouvrage de toute anomalie, non-conformité ou difficulté susceptible d’affecter la qualité, le coût ou les délais des travaux ; • La vérification des attachements, des métrés exécutés et des situations de travaux ; • La vérification et la validation des décomptes provisoires ; • Le contrôle des travaux supplémentaires ou modificatifs éventuellement proposés et la vérification de leur justification technique et financière ; • La vérification et la validation du décompte général et définitif ; • Le suivi de la levée des réserves ; • L’assistance technique au Maître d’Ouvrage durant toute la période d’exécution des travaux.
Unité FORFAIT Quantité 1 TVA 20% Garanties OUI
07
Phase 7 : Réception provisoire et réception définitive
Le titulaire sera chargé notamment de : • Participer aux opérations de réception provisoire ; • Vérifier la conformité des travaux réalisés par rapport aux études approuvées et aux prescriptions contractuelles ; • Établir ou participer à l’établissement du procès-verbal de réception provisoire et de la liste des réserves éventuelles ; • Assurer le suivi de la levée des réserves ; • Vérifier la conformité des travaux après levée des réserves ; • Participer aux opérations de réception définitive ; • Établir ou participer à l’établissement du procès-verbal de réception définitive ; • Vérifier la remise par l’entreprise de l’ensemble des documents de fin de travaux ; • Vérifier les plans de récolement et les documents techniques des ouvrages exécutés ; • Contrôler et compléter, le cas échéant, le Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) ; • Remettre au Maître d’Ouvrage l’ensemble des documents nécessaires à la clôture technique et administrative de l’opération.
Unité FORFAIT Quantité 1 TVA 20% Garanties OUI