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Services BC Études, conseil et formation Clôturé

Bon de commande public 14/20226

Etude Technique des Pistes de la Commune d’amizmiz au titre de l’année 2026.

Commune Amizmiz

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En bref

La Commune Amizmiz lance une consultation pour réaliser une étude technique des pistes de la commune pour l'année 2026. Cette étude s'inscrit dans le cadre des services et sera exécutée dans la région d'AL HAOUZ. La date limite pour soumettre les offres est fixée au 14 juillet 2026 à 11h00. La référence de cette consultation est la numéro 14/20226.

Résultat

Informations du bon de commande

Référence14/20226
Date limite14/07/2026 11:00
Mise en ligne10/07/2026 13:07
NatureÉtudes, conseil et formation
Lieu d'exécutionAl Haouz
CatégorieServices

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Articles demandés

01

Etablissement d’un plan parcellaire et réalisation de l’enquête parcellaire des voies désignés au plan d’aménagement de la commune Amizmiz par : - R.P N° 2009 Point départ : X : 229970.11 ; Y : 76036.66 Point arrive : X : 228459.27 ; Y : 72464.42 - R.R N°209 ou R.P 2022 Point départ : X : 227093.33 ; Y : 74956.75 Point arrive : X : 231141.33 ; Y : 72706.40 Sur des largeurs variables et une longueur totale de 10 km. La prestation comprend notamment : -la réalisation des levés topographiques nécessaires ; -L’établissement du plan parcellaire des voies concernées par le plan d’aménagement. -L’identification des propriétés et ayants droit ; -La préparation des documents de l’enquête parcellaire conformément à la réglementation en vigueur ; -L’assistance à la commune durant les différentes phases de l’enquête parcellaire.

La prestation comprend notamment : -La réalisation des levés topographiques nécessaires ; -l’établissement du plan parcellaire des voies concernées par le plan d’aménagement ; -l’identification des propriétaires et ayants droit ; -la préparation des documents de l’enquête parcellaire conformément à la réglementation en vigueur ; -l’assistance à la commune durant les différentes phases de l’enquête parcellaire.

Unité FT Quantité 1 TVA 20% Garanties Attestation de régularité Fiscale -Attestation d’agrément dans les domaines suivant D4.D5. A déposé au siège de la commune avant la date limite d’ ouverture des plis