Réalisation des levés topographiques pour l'établissement des plans et états parcellaire, Province de Tiznit.

Ce plan topographique coté doit faire apparaitre la situation de la parcelle relevant du titre foncier n°1580/31 par rapport à l'emprise de la route régionale n° 121 (ex RN n° 1 ). Il doit également délimiter, au moyen d'une couleur distincte, la partie de ce titre foncier affectée ou touchée par les travaux d'aménagement et d'élargissement de ladite route, en indiquant sa superficie ainsi que ses coordonnées Lambert des sommets de son périmètre.

Ces états parcellaires doit contenir, toutes les informations et données relatives aux propriétés construites ou non, immatriculées ou non. titrées ou non, riveraines ou morcelées par ces parcelles.

Ce plan qui sera réalisé à une échelle appropriée, indiquant la localisation de la parcelle en question, les voies d'accès, les principaux repères géographique, I ‘ensemble des spécifications techniques requises, ainsi la fourniture des livrables en format papier (10 exemplaires) numérique.

Ce rapport doit déterminer avec précision la situation, les limites, la consistance et les éventuelles atteintes affectant la parcelle du titre foncier n°1580/31, à partir des documents fonciers, des levés topographiques et des constatations de terrain (voir prix n°1).