01
A-Etablissement du levé topographique, conformément aux dispositions et normes en vigueur pour un complexe de produits de terroir : -Le levé des limites des parcelles localisées l’emplacement où est située la parcelle concernée par la demande sur un extrait de carte topographique ; -Le plan de situation mentionnant les différentes informations nécessaires pour autorisation de construire conformément aux normes essentiellement : *La représentation du Nord, obligatoire pour l’orientation ; *Le nom de la collectivité, du lieudit ; *La localisation précise de la parcelle, bâtie ou non bâtie ; *Superficie de la parcelle ; *L’extrait de la Map cadastrale.
Le levé des limites des parcelles localisées l’emplacement où est située la parcelle concernée par la demande sur un extrait de carte topographique ; -Le plan de situation mentionnant les différentes informations nécessaires pour autorisation de construire conformément aux normes essentiellement : *La représentation du Nord, obligatoire pour l’orientation ; *Le nom de la collectivité, du lieudit ; *La localisation précise de la parcelle, bâtie ou non bâtie ; *Superficie de la parcelle ; *L’extrait de la Map cadastral.
Unité Ha Quantité 0.6 TVA 20% Garanties -
02
Etablissement de plan côté conformément aux dispositions et normes en vigueur pour un complexe de produits de terroir : -Le levé de toutes les constructions existantes, lignes et poteaux électriques, réseaux et différents ouvrages existants qu’ils soient apparents ou enterrés, arbres, regards (côte radier comprise), constructions voisines etc., les plans seront rattachés au système de coordonnées Lambert et au nivellement général du Maroc.
Le levé de toutes les constructions existantes, lignes et poteaux électriques, réseaux et différents ouvrages existants qu’ils soient apparents ou enterrés, arbres, regards (côte radier comprise), constructions voisines etc., les plans seront rattachés au système de coordonnées Lambert et au nivellement général du Maroc.
Unité Ha Quantité 0.6 TVA 20% Garanties -
03
Production des plans préparés en 1 et 2 en 10 exemplaires par projet et sur support informatique (dwg et jpeg) à une échelle de 1/500 à 1/2500 selon la superficie du terrain de chaque projet
Fourniture des plans préparés en 1 et 2 en 10 exemplaires par projet et sur support informatique (dwg et jpeg) à une échelle de 1/500 à 1/2500 selon la superficie du terrain de chaque projet.
Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties -