Services BC Prestations topographiques et océanographiques Clôturé

Bon de commande public 08/2026/MJ

RECENSEMENT DES TERRAINS URBAINS NON BATIS DE LA COMMUNE MZAMZA JANOUBIA–Province de Settat.

Commune Rurale Mamza Janoubia

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En bref

La Commune Rurale Mamza Janoubia lance une consultation pour le recensement des terrains urbains non bâtis de la commune Mzamza Janoubia, située dans la province de Settat, au Maroc. Cette consultation s'inscrit dans le secteur des services. Les offres doivent être déposées avant le 1er juillet 2026 à 16h20. La commune recherche ainsi un prestataire pour réaliser ce recensement dans son territoire.

Informations du bon de commande

Référence08/2026/MJ
Date limite01/07/2026 16:20
Mise en ligne29/06/2026 16:11
NaturePrestations topographiques et océanographiques
Lieu d'exécutionMaroc, Settat
CatégorieServices

Articles demandés

01

*Étude, enquête parcellaire et urbanistique, numérisation des documents, calage de plan, délimitation des terrains non bâtis et recensement des redevables assujettis à la taxe urbaine TNB. ( ses prestations sont réalisées par topographe) *Structuration de la base de données géographique et élaboration du modèle conceptuel de données. Ces prestations seront réalisées dans le cadre de deux documents d’urbanisme, à savoir le plan d’aménagement sectoriel de la zone d’activité économique commune mzamza janoubia et le plan d’aménagement du centre de lamnasra. N.B (en cinq exemplaires et sur support informatique USB).

*Étude, enquête parcellaire et urbanistique, numérisation des documents, calage de plan, délimitation des terrains non bâtis et recensement des redevables assujettis à la taxe urbaine TNB. ( ses prestations sont réalisées par topographe) *Structuration de la base de données géographique et élaboration du modèle conceptuel de données. Ces prestations seront réalisées dans le cadre de deux documents d’urbanisme, à savoir le plan d’aménagement sectoriel de la zone d’activité économique commune mzamza janoubia et le plan d’aménagement du centre de lamnasra. N.B (en cinq exemplaires et sur support informatique USB).

Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties Après l’envoi de la lettre de confirmation par le BET, l’administration lui demande de bien vouloir fournir à la commune les convention conclus avec topographe. – topographe doivent agrée
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