Articles demandés
01
-Etablissement et dépôt des dossiers de morcellement sur la plateforme ROKHAS, suivi et retrait des autorisations de morcellement ; -Etablissement et dépôt des dossiers techniques de morcellement ou de morcellement/fusion sur la plateforme de l’ANCFCC, suivi et retrait des récépissés de morcellement
Morcellement d’une parcelle de 4 221 m² à extraire du titre foncier n°69394/13 à Kenitra
Unité Forfait Quantité 1 TVA 20% Garanties Les concurrents doivent produire le cahier de charges, joint au présent avis, dûment paraphé et signé
02
-Etablissement et dépôt des dossiers de morcellement sur la plateforme ROKHAS, suivi et retrait des autorisations de morcellement ; -Etablissement et dépôt des dossiers techniques de morcellement ou de morcellement/fusion sur la plateforme de l’ANCFCC, suivi et retrait des récépissés de morcellement
Morcellement d’une parcelle de 2 549 m² à extraire du titre foncier n°69394/13 à Kenitra
Unité Forfait Quantité 1 TVA 20% Garanties Les concurrents doivent produire le cahier de charges, joint au présent avis, dûment paraphé et signé
03
-Etablissement et dépôt des dossiers de morcellement sur la plateforme ROKHAS, suivi et retrait des autorisations de morcellement ; -Etablissement et dépôt des dossiers techniques de morcellement ou de morcellement/fusion sur la plateforme de l’ANCFCC, suivi et retrait des récépissés de morcellement
Morcellement d’une parcelle de 340 m² à extraire du titre foncier n°4260/55 et fusion au titre foncier n°6346/55 à Azilal
Unité Forfait Quantité 1 TVA 20% Garanties Les concurrents doivent produire le cahier de charges, joint au présent avis, dûment paraphé et signé
04
-Etablissement et dépôt des dossiers de morcellement sur la plateforme ROKHAS, suivi et retrait des autorisations de morcellement ; -Etablissement et dépôt des dossiers techniques de morcellement ou de morcellement/fusion sur la plateforme de l’ANCFCC, suivi et retrait des récépissés de morcellement
Morcellement d’une parcelle de 2 600 m² à extraire du titre foncier n°8234/F à Kariat Ba Mohamed
Unité Forfait Quantité 1 TVA 20% Garanties Les concurrents doivent produire le cahier de charges, joint au présent avis, dûment paraphé et signé
05
-Etablissement et dépôt des dossiers de morcellement sur la plateforme ROKHAS, suivi et retrait des autorisations de morcellement ; -Etablissement et dépôt des dossiers techniques de morcellement ou de morcellement/fusion sur la plateforme de l’ANCFCC, suivi et retrait des récépissés de morcellement
Morcellement d’une parcelle de 4 000 m² à extraire du titre foncier n°8986/F à Missour
Unité Forfait Quantité 1 TVA 20% Garanties Les concurrents doivent produire le cahier de charges, joint au présent avis, dûment paraphé et signé
06
-Etablissement et dépôt des dossiers de morcellement sur la plateforme ROKHAS, suivi et retrait des autorisations de morcellement ; -Etablissement et dépôt des dossiers techniques de morcellement ou de morcellement/fusion sur la plateforme de l’ANCFCC, suivi et retrait des récépissés de morcellement
Morcellement d’une parcelle de 1 446 m² à extraire du titre foncier n°2109/82 à Souk Sebt Ouled Nemma
Unité Forfait Quantité 1 TVA 20% Garanties Les concurrents doivent produire le cahier de charges, joint au présent avis, dûment paraphé et signé