Services BC Études, conseil et formation Clôturé

Bon de commande public 32/2026

Certificat de propriété, plan cadastral et note de renseignement.

Commune Rurale De Semguet

Télécharger le devis pré-rempli

Désignations, unités et quantités déjà remplies : il ne reste qu'à saisir vos prix. Ouvrable dans Excel, gratuit et sans compte.

En bref

La Commune rurale de SEMGUET lance une consultation pour l'obtention d'un certificat de propriété, d'un plan cadastral et d'une note de renseignement, dans le cadre de ses activités de services à Beni Mellal. Cette consultation fait référence au numéro 32/2026. Les offres doivent être déposées avant le 10 août 2026 à 14h00.

Informations du bon de commande

Référence32/2026
Date limite10/08/2026 14:00
Mise en ligne07/08/2026 13:38
NatureÉtudes, conseil et formation
Lieu d'exécutionBeni Mellal
CatégorieServices

Articles demandés

01

Demande de certificat de propriété, plan cadastral et note de renseignement du PAM R’bah TF 15690 C (P).

Demande de certificat de propriété, plan cadastral et note de renseignement du PAM R’bah TF 15690 C (P).

Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties - Décision d’inscription à l’Ordre National des Ingénieurs Géomètres Topographes. - Attestation de situation régulière avec l’ONIGT.
02

Demande de note de renseignement du PAM Sounbola Dahabia TF 15690 C (P).

Demande de note de renseignement du PAM Sounbola Dahabia TF 15690 C (P).

Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties - Décision d’inscription à l’Ordre National des Ingénieurs Géomètres Topographes. - Attestation de situation régulière avec l’ONIGT.
03

Demande de note de renseignement du PAM Semgtia TF 15690 C (P).

Demande de note de renseignement du PAM Semgtia TF 15690 C (P).

Unité F Quantité 1 TVA 20% Garanties - Décision d’inscription à l’Ordre National des Ingénieurs Géomètres Topographes. - Attestation de situation régulière avec l’ONIGT.
7 jours d’essai gratuit, sans carte bancaire